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Le devenir de la dette jusqu'à la Révolution : Le système de papier-monnaie, avec les assignats, contribue une nouvelle fois à l’appauvrissement des Français[1]
Durant le XVIIIe siècle, le problème de la dette héritée et accrue par les besoins croissants de l'Etat et par les guerres hanta les gouvernements. […]
[À la Révolution,] l'assemblée proclama l'égalité de tous devant l'impôt et entreprit d'unifier à l'échelle du royaume le prélèvement fiscal. Pour éteindre la dette, elle confisqua les biens du clergé, que l'on peut estimer à 3 milliards de livres, avec l'engagement de prendre à son compte les charges qui incombaient jusque-là à l'Eglise : le culte, l'assistance et l'enseignement. Pour effectuer cette vente des biens dits nationaux dans de bonnes conditions, elle émit des billets destinés à les payer, les assignats. […] Malheureusement ce beau scénario s'effondra rapidement.
[…] L'assignat se déprécia rapidement, les dépenses montèrent de manière exponentielle, enfin non seulement le niveau des contributions destinées à remplacer les impositions de l'Ancien Régime fut fixé trop bas mais les Français ne payèrent quasiment plus rien pendant près de dix ans, ou alors en monnaie dévalorisée.
Le gouvernement révolutionnaire, acculé, transforma les assignats en papier-monnaie et en émit de manière massive (près de 50 milliards au total) pour faire face à ses dépenses. Il concourut ainsi à l'avilissement de la monnaie papier, avant de la supprimer en 1797, lorsque sa valeur tomba quasiment à zéro. [L’abus d’émission finit ainsi par faire perdre toute valeur aux assignats qui resteront de sinistre mémoire.[2]]
En 1797, le Directoire dut se résoudre à une banqueroute dite des deux tiers. En simplifiant, il se débarrassait d'un trait de plume de la plus grande partie de la dette en garantissant le paiement d'une rente réglée « rubis sur l'ongle » pour le tiers restant. [Il essaya] de désembourber les finances de l'Etat : création de nouveaux impôts, réorganisation de l'administration des finances, "mise en confiance" des banquiers dépositaires de la dette. […]
Bonaparte et le système monétaire français[3]
Dès 1800, Bonaparte refond entièrement le système monétaire français en créant une banque d’émission, la Banque de France, le 18 janvier 1800 puis une nouvelle monnaie, le Franc Germinal en 1803. Le billet de banque, convertible en or, est désormais installé pour longtemps en France, d’autant qu’en dépit de l’état de guerre permanent sous l’Empire, le billet reste constamment et effectivement convertible (ce qui ne sera pas le cas chez son principal adversaire, l'Angleterre).
Les deux siècles qui suivront verront la généralisation des billets avec une double évolution :
- La démonétisation de l’or et de l’argent pour la circulation privée puis comme instrument de réserve mondial. Les billets cessent d’être convertibles et sont seuls l’ultime forme de liquidité. La Première Guerre mondiale jouera le rôle principal dans cette évolution.
- La monopolisation de l’émission des billets dans des banques centrales à capitaux exclusivement publics mais devenues largement indépendantes des États.
À l'heure actuelle, les banques privées n’ont désormais plus le pouvoir d’émettre des billets, mais en contrepartie, elles ont conservé et étendu celui d’émettre de la monnaie de crédit ex nihilo.
Les petites coupures sont des billets qui s’apparentent à la monnaie divisionnaire métallique (La monnaie divisionnaire, ce qu’on appelle les pièces de monnaie - ou autrefois, « les espèces sonnantes et trébuchantes » -, constitue aujourd'hui une faible partie de la masse monétaire[4].) avec laquelle elle entre en concurrence. Le plus petit billet reste dans les encaisses des commerçants et dans la poche des consommateurs. Ils ne sont pas souvent remis aux banques et ne reviennent que lentement à l’institut d’émission. C’est la raison de leur plus grande usure et saleté. Une polémique a été lancée en France pour la mise en circulation de billets d’un euro, moins coûteux à produire que les pièces. L’impossibilité d’en garantir la propreté et l’intégrité explique la réticence de la BCE (Banque Centrale Européenne) à aller en ce sens.
La monnaie fiduciaire (c’est-à-dire la monnaie comprenant les pièces et les billets de banque[5]) fait partie d'un ensemble plus vaste, la masse monétaire qui inclut d'autres moyens et systèmes de paiement comme la monnaie scripturale (c’est-à-dire les dépôts bancaires dans les comptes courants[6]), les espèces métalliques (c’est-à-dire la monnaie divisionnaire métallique), la monnaie électronique (c’est-à-dire « une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement définies à l'article L. 133-3 et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique »[7], Moneo en France).
[1] http://www.lemonde.fr/idees/article/2011/08/13/le-long-passe-de-la-dette-publique_1559248_3232.html
[4] Ces pièces n’ont pas de valeur intrinsèque, même si elles ont un coût de fabrication, car elles ne sont plus composées comme autrefois en métaux précieux, or et argent. Les variantes d’alliage et de composition de ces pièces n’ont qu’un but pratique. Les pièces sont produites par un organisme chargé par l’État de leur fabrication mais ne correspondent pas à une émission de monnaie : elles ne sont mises en circulation qu’après échange contre une quantité équivalente d'unités de compte plus généralement représentées par des billets. Cependant les pièces produites à partir de métaux précieux ont la valeur d'usage ou d'échange de ce métal (or ou argent), ce qui peut leur conférer un statut de valeur-refuge.